MENTIONS LEGALES
IDENTITE DE LA SOCIETE

DETECTIMMOBILIER ®, S.A.R.L au Capital de 2500 Euros
Siège Social : Le Clos Baldy 8, impasse mère Térésa, 34300 AGDE,
France
Tél : 0467393526
Mobile : 0673865260 - 0676868707
Site web :
www.detectimmobilier.com
Courriel :
Info@detectimmobilier.com
SIREN :
RCS Béziers 511 457 095
SIRET : 511 457 095 00012
NAF (ancien code APE) : 6831Z Agences Immobilières
N° TVA intracommunautaire : FR77511457095
Marque déposée INPI : 09 3 639 995
GARANTIE FINANCIERE - RESPONSABILITE CIVILE
Garantie financière de 30 000 € sans maniements de fonds souscrite auprès de
la SOCAF 26, Avenue de Suffren 75015 Paris, SP N° 27580 / GG
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle S.A.A Assurances
groupe SOCAF police N° 105708080


CARTE PROFESSIONNELLE
Carte Professionnelle Transaction : T 2242 délivrée par la Préfecture de l'Hérault
HEBERGEMENT
detectimmobilier.com est hébergé par 1&1
Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
EDITEUR
Conception et réalisation site: Thierry Lenoble
Directeur de la publication : Thierry Lenoble
Responsable de la rédaction : Isabelle Lenoble
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la Loi n° 778-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un
droit d’opposition, d’accès, et de rectification des données vous
concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant par tout
moyen (fax, courrier postal, mail).
Les informations vous concernant sont uniquement destinées à la
société DETECTIMMOBILIER ® SARL et nous ne les transmettons en aucun
cas à un tiers, sans votre accord préalable dans le cadre d’une
prestation spécifique.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site, sa structure générale, tous les textes, images,
vidéos, dessins, graphismes, tout élément composant le présent site
sont originaux et sont, sauf mention contraire, la propriété
exclusive de la société DETECTIMMOBILIER, de son gérant ou sont
exploités sous licence d’un tiers.
Les auteurs exclusifs des textes du site sont Thierry LENOBLE et
Isabelle LENOBLE, et à ce titre ils en sont seuls propriétaires.
Ces éléments protégés ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une
reproduction, totale ou partielle.
Seule une utilisation pour un usage privé est permise, sous réserve
de dispositions plus restrictives du Code de la Propriété
Intellectuelle.
DETECTIMMOBILIER ® est une marque déposée auprès de l'INPI, numéro
National 09 3 639 995 du 28 Mars 2009
POLITIQUE DE LIENS
Les liens externes vers d’autres sites ne sont indiqués qu’à
titre informatif et ne sont pas sous notre contrôle.
DETECTIMMOBILIER® ne saurait être tenu pour responsable quant aux
contenus publiés sur ces sites.
La mise en place de liens pointant vers le site
www.detectimmobilier.com est formellement interdite sans l'accord
préalable de la Société ou de l'un de ses représentants.
DROIT APPLICABLE
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles,
diffusées uniquement à titre d’information, et sont susceptibles de
modification sans préavis.
Le présent site est soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.