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Coefficient d'occupation des sols (C.O.S.)
Le coefficient d'occupation des sols ou C.O.S. détermine la densité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie:
"Le coefficient d'occupation du sol qui détermine la densité de construction admise est le rapport exprimant le nombre de mètres carrés de plancher hors œuvre nette ou le nombre de mètres cubes susceptibles d'être construits par mètre carré de sol. »
Premier alinéa de l'article R 123-9 du Code de l'urbanisme
Concept inspiré du
zonage (urbanisme), il sert à déterminer le nombre de mètres carrés de surface
hors-œuvre nette (SHON) susceptible d'être
construits sur un terrain.
Les règlements d'urbanisme
et en particulier les
plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent fixer la valeur du COS applicable sur un terrain donné.
- Exemple :
Sur un terrain de 1 000 m², dont le règlement prévoit un COS maximal de 0,4 on peut construire jusqu'à 1 000 m² x 0,4 = 400 m² SHON.
En zone pavillonnaire, le coefficient d'occupation des sols est souvent de l'ordre de 0,3 à 0,5 tandis qu'il dépasse rapidement 1 lorsque l'on se rapproche du centre.
À Paris, le COS est actuellement de 3,25, voire 3,75 dans certains secteurs. Le projet de plan local d'urbanisme, en cours d'élaboration, prévoit de l'abaisser à 3, avec des variations selon la taille et la fonction (habitat ou emploi) de la parcelle.
La règle dite du "COS de fait" permet de reconstruire un bâtiment à l'identique même si sa densité dépasse la norme fixée par
le COS.
Cette règle vise à encourager les opérations de rénovation sur les bâtiments existants.
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